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  1. Demander la radiation d'un bâtiment de plaisance battant pavillon luxembourgeois

    • Loisirs / Bénévolat, Permis et licences

    Demander la radiation d'un bâtiment de plaisance battant pavillon luxembourgeois...Le propriétaire d'un bâtiment de plaisance inscrit au registre public des bâtiments de plaisance battant pavillon luxembourgeois peut à tout moment en demander la radiation...Faire immatriculer ou identifier un bâtiment de plaisance sous pavillon luxembourgeois...Registre de ...

  2. Faire immatriculer ou identifier un bâtiment de plaisance sous pavillon luxembourgeois

    • Loisirs / Bénévolat, Permis et licences

    Faire immatriculer ou identifier un bâtiment de plaisance sous pavillon luxembourgeois...Les propriétaires ou copropriétaires d’un bâtiment de plaisance, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales...le titre de propriété du navire de plaisance ou une facture acquittée...Radiation d'un bâtiment de plaisance battant pavillon luxembourgeois...

  3. Proroger un certificat d'identification

    • Loisirs / Bénévolat, Permis et licences

    Démarches associées Faire immatriculer ou identifier un bâtiment de plaisance sous pavillon luxembourgeois...Radiation d'un bâtiment de plaisance battant pavillon luxembourgeois...Loi du 23 septembre 1997 portant réglementation de la navigation de plaisance et portant modification de certaines autres dispositions légales...plaisance Accès direct Support ...

  4. Demander le duplicata d'un certificat d'identification ou d'immatriculation, d'un permis de navigation ou d'un endossement

    • Loisirs / Bénévolat, Permis et licences

    Le timbre de chancellerie peut être remplacé par un virement sur le compte LU09 1111 7026 5281 0000 de la "Direction de l'enregistrement et des domaines, bureau de Diekirch – recette", avec comme communication votre nom, suivi de la mention "Identification menue embarcation de plaisance...Faire immatriculer ou identifier un bâtiment de plaisance sous...

  5. Demander un permis de navigation

    • Loisirs / Bénévolat, Permis et licences

    Le permis côtier autorise son titulaire à conduire un navire de plaisance de 7 mètres au plus, ne disposant pas d’une cabine habitable, en eaux maritimes jusqu’à trois miles nautiques des côtes...Le permis côtier plus autorise son titulaire à conduire un navire de plaisance de 20 mètres au plus en eaux maritimes jusqu’à 6 milles nautiques des côtes...Le...

  6. Proroger un permis de navigation

    • Loisirs / Bénévolat, Permis et licences

    votre démarche : Via un service en ligne Demande de prorogation d'un permis de navigation ou d'un certificat d'identification d'une menue embarcation de plaisance...Loi du 23 septembre 1997 portant réglementation de la navigation de plaisance et portant modification de certaines autres dispositions légales...plaisance Accès direct Support Entreprises

  7. Demander la reconnaissance d'un permis ou d'un brevet étranger

    • Loisirs / Bénévolat, Permis et licences

    Commerce extérieur Références légales Consultez sur legilux.lu les types des relations dans et vers ces références légales ainsi que leur évolution chronologique Loi du 23 septembre 1997 portant réglementation de la navigation de plaisance et portant modification de certaines autres dispositions légales...plaisance Accès direct Support Entreprises

  8. Bâtiment de plaisance

    Définition Bâtiment de plaisance Il s'agit des embarcations à voile ou à moteur utilisées dans un but récréatif (loisir) et non lucratif. Retour au glossaire Accès direct Support Entreprises

  9. Immatriculation et identification d'un bâtiment de plaisance

    Immatriculation et identification d'un bâtiment de plaisance...Première demande ou renouvellement d’une immatriculation ou d’une identification d’un bâtiment de plaisance sous pavillon luxembourgeois Français (pdf, 36Ko) Demande de prorogation ou de duplicata Français (pdf, 14Ko) Accès direct Support Entreprises

  10. Loisirs / Bénévolat

    du jeune bénévole Autorisation pour diffusion musicale Autorisation de cabaretage Droits et devoirs des voyageurs Permis de chasse Licence de pilote privé Licence de pilote d'ultra-léger motorisé Immatriculation et identification d'un bâtiment de plaisance Permis de navigation Organisation d'une manifestation Accès direct Support Entreprises